Mercredi 25 septembre 2024

N°2024-093 : Dépôt du dossier d’ouverture de demande de création de chantier d’insertion N°2024-094 : Dépôt d’une offre relative au plan de cession ITER’ACTION PAREC N°2024-095 : Signature des conventions de prestation de service avec les CC adhérentes pour la collecte des cartons des gros producteurs N°2024-096 : Décision modificative n°1 N°2024-097 : Approbation du…

2024, Délibérations Comité Syndical

Mercredi 26 juin 2024

Procès-verbal N°2024-076 : Signature d’une convention de prestation de service avec la communauté de communes Roumois Seine pour la collecte des cartons des gros producteurs  N°2024-077 : Prix de la collecte en porte à porte des déchets alimentaires  pour les gros producteurs N°2024-078 : Prix de traitement des déchets alimentaires pour les clients extérieurs au…

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Mercredi 3 avril 2024

Procès-verbal Note financière du compte administratif 2023 et budget primitif 2024 N°2024-041 : Approbation du compte de gestion N°2024-042 : Approbation du compte administratif N°2024-043 : Bilan des cession et acquisition N°2024-044 : Affectation du résultat N°2024-045 : Budget primitif N°2024-046 : Montant des contributions des collectivités adhérentes N°2024-047 : Adoption du règlement budgétaire et…

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Jeudi 21 décembre 2023

N°2023-096 : Autorisation du président à engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement pour 2023 N°2023-097 : Tarifs applicables au professionnels pour 2024 N°2023-098 : Proposition de transfert de compétence relatif à la collecte, modifications statutaires N°2023-099 : Rapport de la commission consultative des services publics locaux N°2023-100: Appel à contribution des collectivités : appel…

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Mercredi 27 septembre 2023

Procès-verbal N°2023-067 : Adhésion à l’agence numérique de l’Eure N°2023-068 : Accueil des apprentis N°2023-069 : Demande de subvention à la région Normandie relative à la réduction et valorisation des déchets IDEE ACTION N°2023-070 : Vente des terrains de la Ressourcerie en 9 parcelles N°2023-071 : Adoption de la nomenclature M57 N°2023-072 : Durée d’amortissement…

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Mercredi 28 juin 2023

N°2023-051 : Accueil des apprentis N°2023-052 : Modification de la composition du comité syndical par suite de la démission de M. Christian Vosnier N°2023-053 : Projet relatif à la mise en place du complément indemnitaire annuel (CIA) N°2023-054 : Vente du compost : modification du tarif N°2023-055 : Approbation du rapport d’activité 2022 Procès-verbal

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Mercredi 22 mars 2023

N°2023-024 : Approbation du compte de gestion N°2023-025 : Approbation du compte administratif N°2023-026 : Bilan des cessions et acquisitions N°2023-027 : Affectation du résultat N°2023-028 : Budget primitif 2023 N°2023-029 : Montant des contributions des collectivités adhérentes N°2023-030 : Plan de communication 2023 N°2023-031 : Avenant à la promesse de bail emphytéotique du CETRAVAL…

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Mardi 13 Décembre 2022

Procès-verbal N°2022-116 : Autorisation du président à engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement pour 2022 N°2022-117 : Tarifs applicables aux professionnels pour 2023 N°2022-118 : Appel à contribution des collectivités N°2022-119 : Prix de vente de la collecte des archives N°2022-120 : Projet relatif à la mise en place du régime indemnitaire

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