N°2025-025 : Autorisation du Président à signer le contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment avec les éco-organismes N° 2025-026 : Autorisation du Président à signer les conventions avec Re-fashion N° 2025-027 : Validation après la commission d’appel d’offres de la modification…
N° 2025-023 : Attribution marché de fourniture de GNR
N°2025-013 : Débat d’orientations budgétaires 2025 comprenant notamment le compte administratif 2024 prévisionnel, le budget provisoire 2025 et l’extrapolation des budgets prévisionnels 2026 et 2027 N°2025-013 : Dossier du débat d’orientations budgétaires N°2025-014 : Pouvoir de police spéciale déchet et montant des amendes en cas de dépôts sauvages N°2025-015 : Mise en place d’une redevance…
N° 2025-011 : Définition des prix de vente des produits dans le cadre des chantiers d’insertion du PRECOVAL N° 2025-011 : Grille tarifaire N° 2025-012 : Déclaration sans suite du marché de transport de pulpe organique vers les sites de traitement
Procès verbal N° 2025-009 / Lancement du marché d’acquisition de véhicules et d’engins N° 2025-010 / Lancement d’une consultation pour des lignes de trésorerie
Procès verbal N° 2025-002 / Lancement du marché fourniture de gasoil non routier N° 2025-003 / Lancement du marché de traitement des lixiviats N° 2025-004 / Attribution du marché de travaux pour l’agrandissement des casiers plâtre et VIII G F, lots 4 et 5 N° 2025-005 / TEOMI : modalité de traitement des ordures ménagères…
N° 2025-001 : Attribution du marché de GNR N° 2025-007 : Modification contractuelle n°1 au marché d’Acquisition de matériels de pré-collecte : bioseaux N° 2025-008 : Création d’une régie de recettes du centre de tri textile
