Mercredi 5 avril 2023
Procès-verbal N° 2023-032 / Autorisation du président à signer une convention avec Brangeon Ecoservices pour le traitement des déchets verts à Amfreville Saint Amand N° 2023-033 /Lancement d’une consultation pour les emprunts nécessaires au financement de nos investissements
Mercredi 22 mars 2023
N°2023-024 : Approbation du compte de gestion N°2023-025 : Approbation du compte administratif N°2023-026 : Bilan des cessions et acquisitions N°2023-027 : Affectation du résultat N°2023-028 : Budget primitif 2023 N°2023-029 : Montant des contributions des collectivités adhérentes N°2023-030 : Plan de communication 2023 N°2023-031 : Avenant à la promesse de bail emphytéotique du CETRAVAL…
Mercredi 8 mars 2023
Procès-verbal N° 2023-016 / Lancement du marché de collecte de verre en apport volontaire N° 2023-017 /Choix de l’opérateur pour la réalisation d’une ligne de trésorerie N° 2023-018 / Lancement d’une consultation pour un marché de travaux de création d’un bâtiment et d’une dalle afin d’accueillir une unité de déconditionnement
Mercredi 1er mars 2023
Procès-verbal N°202-012 : Débat d’orientations budgétaires 2023
Mars 2023
N° 2023-010 : Modification contractuelle n°1 marché de fourniture de GNR N° 2023-011 : Attribution du marché subséquent de fourniture de colonnes à fibreux N° 2023-013 : Modification contractuelle n°1 marché de fourniture d’une unité de déconditionnement N° 2023-014 : Modification contractuelle marché d’impression de supports de communication N° 2023-015 : Modification contractuelle marché de…
Février 2023
N° 2023-009 : Attribution du marché des contrôles périodiques réglementaires
Mercredi 8 février 2023
Procès-verbal N° 2023-004 / Autorisation du Président à signer les contrats de reprises de matériaux N° 2023-005 /Signature d’une convention avec ECODDS, pour la filière REP des outillages de peinture N° 2023-006 / Lancement du marché traitement des déchets verts N° 2023-007 / Validation après Commission d’Appel d’offre – Attribution du marché de fourniture et mise en…
Janvier 2023
N° 2023-001 : Attribution du marché de GNR N° 2023-002 : Ajout de prix de vente des produits issus de la ressourcerie N° 2023-003 : Fourniture de produits neutralisant les odeurs
