Jeudi 21 décembre 2023

N°2023-096 : Autorisation du président à engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement pour 2023 N°2023-097 : Tarifs applicables au professionnels pour 2024 N°2023-098 : Proposition de transfert de compétence relatif à la collecte, modifications statutaires N°2023-099 : Rapport de la commission consultative des services publics locaux N°2023-100: Appel à contribution des collectivités : appel…

2023, Délibérations Comité Syndical

Décembre 2023

N° 2023-079 : MC 2 marché de fourniture d’une unité de déconditionnement N° 2023-093 : MC 2 marché de  réalisation d’une dalle et d’un bâtiment industriel N° 2023-094 : MC 1 marché de  maitrise d’œuvre pour l’agrandissement de casiers au CETRAVAL N° 2023-095 : MC 1 marché de contrôles périodiques réglementaires

2023, Décisions du Président

Mercredi 8 novembre 2023

Procès-verbal N° 2023-085 / Signature d’un contrat avec Eco-Maison, l’éco-organisme en charge de la filière REP du Bricolage N° 2023-086 / Signature d’un contrat avec Eco-Maison, l’éco-organisme en charge de la filière REP des Jouets N° 2023-087 /Signature d’un contrat pour une nouvelle filière REP PMBC (bâtiment) avec VALOBAT N° 2023-088 / Consultation en appel…

2023, Décisions Bureau

Octobre 2023

N° 2023-080 : Attribution du marché subséquent n°5 de fourniture d’un chargeur télescopique N° 2023-081 : Modification contractuelle n°1 au marché de réalisation de dalle et d’un bâtiment N° 2023-082 : Marché de Migration infrastructures informatiques procèdure sans suite N° 2023-083 : Modification contractuelle n°1 au marché de fourniture d’EPI

2023, Décisions du Président

Mercredi 4 octobre 2023

Procès-verbal N° 2023-074 / Consultation en appel d’offre ouvert pour un marché de concassage et criblage des gravats  N° 2023-075 / Attribution après la commission d’appel d’offres du marché de fourniture de camion N° 2023-076 / Attribution du marché de travaux de réalisation d’une dalle et d’un bâtiment industriel N° 2023-077 / Modification des créances…

2023, Décisions Bureau

Mercredi 27 septembre 2023

Procès-verbal N°2023-067 : Adhésion à l’agence numérique de l’Eure N°2023-068 : Accueil des apprentis N°2023-069 : Demande de subvention à la région Normandie relative à la réduction et valorisation des déchets IDEE ACTION N°2023-070 : Vente des terrains de la Ressourcerie en 9 parcelles N°2023-071 : Adoption de la nomenclature M57 N°2023-072 : Durée d’amortissement…

2023, Délibérations Comité Syndical